Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LOUIS BONNISOL
Numéro de dépôt :
1302936
Date de dépôt :
12/03/1985
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
12/03/1995
Présentation de la marque LOUIS BONNISOL
Déposée le 12 mars 1985 par monsieur LAMOTHE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LOUIS BONNISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LOUIS BONNISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS BONNISOL est expirée depuis le 12 mars 1995.
LAMOTHE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34